Le risque devient particulièrement sensible lorsque le vendeur avait connaissance d’une problématique de radon, de mesures antérieures élevées, de travaux d’assainissement ou d’autres informations significatives et qu’il ne les a pas communiquées à l’acheteur.
Selon la situation et les dispositions du contrat de vente, l’acquéreur pourrait notamment chercher à obtenir une réduction du prix, demander la prise en charge de certains coûts ou faire valoir d’autres droits liés à la garantie des défauts. Dans les situations les plus conflictuelles, le désaccord peut conduire à une expertise technique, une procédure judiciaire et des frais importants.
Une clause d’exclusion de garantie figurant dans un acte de vente ne constitue par ailleurs pas nécessairement une protection absolue, en particulier lorsqu’un défaut aurait été frauduleusement dissimulé à l’acquéreur.
C’est pourquoi, lorsqu’un bâtiment présente un risque particulier ou lorsqu’un doute existe, effectuer une mesure du radon avant la vente peut sécuriser la transaction.